Conditions d’utilisation

Article 1 — Objet Les présentes conditions régissent les ventes réalisées par Julie Création Broderie auprès de ses clients.

Article 2 — Commandes standard Toute commande passée sur notre boutique vaut acceptation des présentes conditions. Julie Création Broderie se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur ou de stock insuffisant.

Article 3 — Commandes personnalisées (broderie & DTF)

• Quantité minimale : 10 articles par commande pour toute broderie personnalisée.
• Le logo ou visuel doit être identique sur l'ensemble des articles.
• Le client garantit détenir les droits sur tout visuel transmis.
• Une fois la production lancée, la commande est ferme et non modifiable.
• Les produits personnalisés sont exclus du droit de rétractation.

Article 4 — Prix et paiement Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement est exigible à la commande.

Article 5 — Livraison Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Julie Création Broderie ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

Article 6 — Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Le droit français est applicable.